Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Fabrication de poteaux en béton armé

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SA Etablissements GAYMARD ET CIE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
9 Boulevard de la République, NEVERS	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 701577;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	24/09/2014	Oui	12/11/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70120

Commune principale :

CHAMPAGNEY (70120)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	927,246	927,246	977,311
Y (m)	2,309,698	2,309,697	6,740,346
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	120
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	64
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	65
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	122
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	58
CHAMPAGNEY	01/01/2012	AI	60

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

18/05/1973

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier	C23.6	18/05/1973	?	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70;
2	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	18/05/1973	?	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70;
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	18/05/1973	?	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70;	Dépôt souterrain

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : fabrication de poteaux en béton armé (dépôt de ferrailles); ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem (DLI : RS); TOTAL DLI (m3) : 20;

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = PREFECTURE; SOURCE : Préfecture 70;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7000455