FRC7000725

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAVIN ALAIN ENTREPR. INDIV.
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 701361;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Dans l'ancienne zone industrielle de Gouhenans, à l'est du Bourg
Code INSEE :	70271
Commune principale :	GOUHENANS (70271)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 911,650 911,650 961,620 Y (m) 2,297,200 2,297,199 6,727,993
Altitude (m) :	300
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LURE 443 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Lure 1/25000 1992 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Gouhenans 01/01/1991 1/1000 D 162
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce d'équipements automobiles G45.3 01/01/1111 01/01/1111 3ième groupe dates peu précises 2 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 01/01/1884 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; Nbre d'ouvriers : 1884 : 12; 3 Fabrication d'autres machines-outils (à préciser) C28.49Z 01/01/1980 01/01/1990 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE: 2B Nbr ouvriers 1980 : 13
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Kulman 01/01/1111 01/01/1980 ? 01/01/1884 01/01/1111 Alain Calvin 01/01/1980 01/01/1990
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : réparation matériel décapage, polissage métaux; NBRE OUVRIERS : 1980 : 13;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 250 ruisseau Puits fermier 600 reservoir
Nom de la nappe :	pas de nappe
Commentaire(s) :	code géologique substratum : t7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = D 225 (3); SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

Historique :

Sur le même site se sont succédés : Une usine chimique ( nom? ) depuis 1884 jusqu 'à ?, puis l'usine d'équipement automobile Kulman jusqu'à ?, enfin l'entreprise Calvin, décapage, polissage métaux, jusqu'en 1990.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.