FRC7001692

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	26/06/2012
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de matériaux alluvionnaires
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ville de Luxeuil-les-Bains
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70093
Commune principale :	BREUCHES (70093)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 898,368 898,368 948,523 Y (m) 2,317,527 2,317,526 6,748,418 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 1974 Oui AD70_1125W12
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 70470 SAINTE-MARIE-EN-CHAUX Non indiqué
Commentaire(s) :	D'après plan;

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LOCATELLI Albert 02/10/1981 Personne physique Non Ville de Luxeuil-les-Bains 06/06/1975 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINTE-MARIE-EN-CHAUX ZB 1111 BREUCHES 01/01/2014 YA 4
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/06/1975
Date de fin d'activité : (*)	04/10/1982
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 06/06/1975 04/10/1982 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD70_1125W12 ; AD70_1343W104
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ville de Luxeuil-les-Bains 06/06/1975 02/10/1981

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

Projet d'aménagement d'un plan d'eau

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1125W12 ; AD70_1343W104

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.