FRC7001703

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	26/06/2012
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de matériaux alluvionnaires
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Direction de l'Aménagement et des Transports (DAT) du département de la Haute-Saône
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0059.01794 DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70155
Commune principale :	CITERS (70155)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 907,184 907,184 957,296 Y (m) 2,313,244 2,313,243 6,744,063 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1000 1991 Oui AD70_1343W108 Plan de situation 1/5000 1991 Oui AD70_1343W108
Commentaire(s) :	D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Citers 01/01/2012 B 1157 Citers 01/01/2012 B 1078 Citers 01/01/2012 B 1079 Citers 01/01/2012 B 121 Citers 01/01/2012 B 120
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/08/1991
Date de fin d'activité : (*)	15/07/1994
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 05/08/1991 15/07/1994 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD70_1343W108; Bases de données DREAL FRC;
Commentaire(s) :	Autorisation d'exploitation jusqu'au 01/06/1996

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1343W108; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.