FRC7001720

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	26/06/2012
Nom(s) usuel(s) :	Sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Les Sablières du Château
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Fougerolles 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0059.01820 DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70245
Commune principale :	FOUGEROLLES (70245)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 906,410 906,410 956,666 Y (m) 2,329,901 2,329,900 6,760,714 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1250 1974 Oui AD70_1125W11
Commentaire(s) :	D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Fougerolles 01/01/2012 E 1779 Fougerolles 01/01/2012 E 2074 Fougerolles 01/01/2012 E 1047 Fougerolles 01/01/2012 E 1058 Fougerolles 01/01/2012 E 1046 Fougerolles 01/01/2012 E 1057 Fougerolles 01/01/2012 E 1049 Fougerolles 01/01/2012 E 1048 Fougerolles 01/01/2012 E 1059 Fougerolles 01/01/2012 E 1043 Fougerolles 01/01/2012 E 1054 Fougerolles 01/01/2012 E 1042 Fougerolles 01/01/2012 E 1053 Fougerolles 01/01/2012 E 1045 Fougerolles 01/01/2012 E 1056 Fougerolles 01/01/2012 E 1044 Fougerolles 01/01/2012 E 1055 Fougerolles 01/01/2012 E 1050 Fougerolles 01/01/2012 E 1041 Fougerolles 01/01/2012 E 1040 Fougerolles 01/01/2012 E 1051

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/04/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 25/04/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD70_1125W11; Bases de données DREAL FRC;
Commentaire(s) :	Nouvel AP le 17/05/1979 avec une autorisation d'exploitation pour 10 ans

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur CHOLLEY Alain Personne physique Gérant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1125W11; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.