Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

26/06/2012

Nom(s) usuel(s) :

Carrière de matériaux alluvionnaires

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SARL Les Sablières du Château

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0059.01821	DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Le site est devenu un circuit de cross.

Code INSEE :

70245

Commune principale :

FOUGEROLLES (70245)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	906,476	906,476	956,734
Y (m)	2,330,136	2,330,135	6,760,948
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN DE MASSE	1/1250	1976	Oui	AD70_1125W11

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
SNCF	29/09/1976	Entreprise privée ou son représentant	Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
FOUGEROLLES	01/01/2014			E	863

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

29/09/1976

Date de fin d'activité : (*)

11/05/1982

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	29/09/1976	11/05/1982	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD70_1125W11 ; AD70_1125W17

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Circuit de cross.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
CHOLLEY Alain	Personne physique	Gérant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1125W11 ; AD70_1125W17 ; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7001721