Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

18/04/2013

Nom(s) usuel(s) :

Centrale d'enrobage au bitume

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SA Screg Est

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
2 rue Virginie Mauvais 54015 Nancy	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0129.00096	DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Site de la carrière MEAC

Code INSEE :

70282

Commune principale :

GY (70282)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	863,593	863,593	913,395
Y (m)	2,273,323	2,273,322	6,704,549
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan cadastral	1/2000		Oui	PF
Plan de masse	1/2000		Oui	AD70_1824W138

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Gy	01/01/2013			C	1046

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

21/02/2005

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	21/02/2005	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture de Haute-Saône, AD70_1824W138
2	Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai	C20.18Z	21/02/2005	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture de Haute-Saône, AD70_1824W138	30 tonnes de bitume
3	Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)	C23.7	21/02/2005	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture de Haute-Saône, AD70_1824W138

Commentaire(s) :

activité prévue pour 6 mois

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture de Haute-Saône, AD70_1824W138, Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7001995