FRC9000742

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	11/01/2013
Nom(s) usuel(s) :	Station-service
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Thevenin & Ducrot S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Pontarlier, 67 rue de Besançon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Station-service AVIA

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/06/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE :	90017
Commune principale :	BOUROGNE (90017)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 944,542 944,542 994,453 Y (m) 2,293,375 2,293,374 6,723,887 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 7 1/500 1973 Oui AD90_1392W10 Plan de situation 1/25000 1973 Oui AD90_1392W10 Plan de masse 3 1/200 1974 Oui AD90_1392W10
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après plan

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BOUROGNE 01/01/2013 AK 8
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/03/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/03/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD90_1392W10 Produits stockés: 3m3 essence, 5m3 gasoil, 5m3 FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Thevenin & Ducrot S.A. 01/03/1974

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD90_1392W10

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.