Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

18/12/2013

Nom(s) usuel(s) :

Fabrication d'explosif

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
GIE Nitro-Bickford

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Paris, 21 rue Vernet	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

Enceinte de la carrière Colas

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
20		rue	Belfort (de)

Localisation :

Site de la Carrière de l'Est

Code INSEE :

90065

Commune principale :

LEPUIX (90065)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Hectomètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	936,169	936,169	986,282
Y (m)	2,315,958	2,315,957	6,746,524
Préc.XY	Hectomètre

Commentaire(s) :

Localisé en centroide carrière

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

18/03/2010

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)	B08.11Z	01/01/1111	Autorisation	3ième groupe	?=Origine de la date non connue	Base de données DREAL FRC
2	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	18/11/1982	Autorisation	1er groupe	?=Origine de la date non connue	Base de données DREAL FRC
3	Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)	G45.20	12/09/2007	Autorisation	2ième groupe	?=Origine de la date non connue	Base de données DREAL FRC
4	Fabrication de produits explosifs et inflammables (allumettes, feux d'artifice, poudre,...)	C20.51Z	18/03/2010	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 90	Stockage de 4,5 tonnes de nitrate d'ammonium

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
GIE Nitro-Bickford	18/03/2010

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture 90, Base de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC9001219