Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

IDF

Date de création de la fiche : (*)

07/04/2006

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PHOTO SERVICE, SOCIETE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
92400 Courbevoie -La Défense, 80 passage de la Coupole.	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
5584, 5584D	BICCA mdb 2005
5583, 5583D	BICCA mdb 2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	31/01/2008

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
16		rue	LINOIS

Localisation :

Quartier Javel.

Code INSEE :

75115

Commune principale :

PARIS-15E--ARRONDISSEMENT (75115)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	596,052	596,049	647,362
Y (m)	127,551	2,427,785	6,861,168
Préc.XY	Mètre

Commentaire(s) :

Géoréférencement APUR, 2008.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/12/1997

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/12/1997		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	BICCA mdb 2005

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	PLU de Paris
Commentaire :	Consultation mairie de Paris, 2008 : Espace intégré dans un ensemble ayant d'autres usages.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	024
Nom du système aquifère :	HUREPOIX

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BICCA 2005 : Bureau des Installations Classées, de la Construction et des Ateliers, Préfecture Police Paris.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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