IDF7703003

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	20/09/2002
Nom(s) usuel(s) :	Verrerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RIOGLASS, ex THOMSON- VIDEOGLASS, ex Corning (SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 77 Avon-44 avenue de Valvins pour Corning. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 77.0069 BASOL DRIRE77_A2002. DRIRE77_A2002. R 1999 AESN
Commentaire :	Verrerie industrielle, voir aussi KERAGLASS, CORNING, ¿ au 6 rue Saint Laurent, rue en prolongement de la rue du Gâtinais.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/07/2005 Oui 28/07/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 6 rue Gâtinais (du)
Localisation :	ZI RD n° 40, canal du Loing (Est) et chemin 40 reliant Mormant à Chateau-Landon (Ouest)
Code INSEE :	77016
Commune principale :	BAGNEAUX-SUR-LOING (77016)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 627,377 627,379 678,097 Y (m) 59,460 2,359,669 6,792,837
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan usine 1 1/100 1924 Ne sais pas plan 1/1000 1935 Ne sais pas plan usine 2 1/500 Ne sais pas AESN99-R77016001 - BASOL 077-0069 plan d'ensemble 1/200 1954 Ne sais pas carte ? Ne sais pas AESN99-R77016001 - BASOL 077-0069 plan de situation 1/10000 1989 Oui
Commentaire(s) :	Géoréférencement par IAURIF 2005

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant KERAGLASS Entreprise privée ou son représentant Oui THOMSON-VIDEOGLASS Entreprise privée ou son représentant Oui CORNING SA Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1753
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1753 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BASOL 077-0069 2 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1946 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD77-2875W140 - Carte EGP N° 6 3 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 26/01/1955 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD77-2875W140 4 Décolletage C25.62A 26/01/1955 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD77-2875W140 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/01/1955 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD77-2875W140 6 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1973 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BASOL 077-0067 7 Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales C19.20Z 17/01/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral BASOL 077-0069 fabrication d'hydrocarbures liquides par distillation 8 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 17/01/1977 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral BASOL 077-0069 travail des métaux par meulage et formage 9 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 17/01/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AESN - BASOL 077-0069 traitement chimique des métaus dans 2 cuves 10 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/01/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral BASOL 077-0069 dépôt et centrale d'acétylène dissous 11 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 03/07/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE 016 fabrication de membranes ioniques 12 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 03/07/1989 Autre 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE 016 stockage et emploi de produits chimiques 13 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1992 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AESN 92 14 Captage, traitement et distribution d'eau E36 13/06/1995 AP=Arrêté préfectoral BASOL 077-0018 Dans le contre fossé du canal de Bagneaux-sur-Loing viennent se déverser les eaux des établissements Thomson, Corning, Keraglass et des communes de Bagneaux et de Saint Pierre les Nemours. 15 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 12/11/1996 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE77_A2002. CORNING SA 16 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 05/05/1998 31/12/2005 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE77_A2002. THOMSON VIDEOGLASS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Verrerie de Bagneaux 01/01/1753 01/01/1922 Pyrex 01/01/1922 01/01/1955 Société "Le Pyrex" 01/01/1924 Sovirel 01/01/1955 17/01/1977 Corning SA 17/01/1977 Société MORGANE 03/07/1989 16/06/1993 RIOGLASS 01/01/2006 Thomson-Videoglass 31/12/2005
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1987 pollution arsenic Sol/Sous-sol Végétaux 01/01/1984 pollution arsenic Air Végétaux
Commentaire(s) :	Voir mise à jour sur site internet, BASOL. Voir aussi fiche 00181. La date précise de début d'activité n'est pas connue. D'après enquête préfecture du 27/07/2005, activité terminée (date précise inconnue).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Type de réaménagement :	-

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	025
Nom du système aquifère :	BEAUCE
Commentaire(s) :	surveillance des eaux souterraines

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AESN99-R77016001 - BASOL 077-0069

12 - Synthèse historique

Historique :

Basol: site en activité(2002) et devant faire l'objet d'un diagnostic. Pollution non avérée mais possible. Les 3 exploitants différents ont mis en commun des installations de dépollution et de surveillance. En outre, le contre-fossé du canal du Loing a été pollué par des rejets liquides. DRIRE: AP du 17/01/1977 au nom de CORNING S.A. pour exploiter le site, pollution de l'air à l'arsenic avec retombées atmosphériques au voisinage de l'usine révélée par des prélevements sur les mois de janvier à août 1987, pollution aussi en 1984 (mention mesures des retombées atmosphériques d'arsenic au voisinage de l'usine D).

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.