Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

IDF7703976

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : IDF
Date de création de la fiche : (*) 26/02/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
LD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Marceau (rue) 74 Montreuil-sous-Bois 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE : 77373
Commune principale : PONTAULT-COMBAULT (77373)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 620,690 620,700 671,940 619,514
Y (m) 120,858 2,421,087 6,854,268 2,420,716
Préc.XY       numéro
Commentaire(s) : Géoréférencement par IAURIF 2005

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 17/06/1963
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 17/06/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD77-SC33052
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LD
 
Commentaire(s) : atelier de fabrication des meubles de cuisine

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum : Calcaire compact
Code du système aquifère : 022
Nom du système aquifère : BRIE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD77-SC33052

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.