IDF7706635

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SACER Paris nord - est
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 91570 saint Michel sur Orge, Denis PAPIN (rue) 16 bis; 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/07/2005 Oui 28/07/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	77071
Commune principale :	CHAINTREAUX (77071)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 633,431 633,432 684,123 Y (m) 56,647 2,356,855 6,789,974
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/25000 Oui DRIRE 071
Commentaire(s) :	Géoréférencement par IAURIF 2005

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle TA 59
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1996
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 02/06/1999 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE 071 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 02/06/1999 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE 071
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SACER 01/01/1996 01/01/1997 S.A GERLAND Routes 01/01/1998 01/01/1999 SCR 14/01/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	031
Nom du système aquifère :	GATINAIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 071

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.