Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

IDF7800052

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : IDF
Date de création de la fiche : (*) 26/06/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
EMTA, SOCIETE ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS
Etat de connaissance : Inventorié
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
01814XS001 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : lieux-dits "La Vallée Michel" et "Sous Saint Léonard"
Code INSEE : 78020
Commune principale : ARNOUVILLE-LES-MANTES (78020)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 554,616 554,587 605,973
Y (m) 132,890 2,433,120 6,866,846
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
HOUDAN 181 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
situation 1/5000 1975 Oui
situation sur carte IGN Houdan Feuille XXI-14 1/50000 Oui
IGN 2114 EST - GUERVILLE - SEPTEUIL 1/25000 1988 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
ARNOUVILLE-LES-MANTES 01/01/1975 H ?
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe [DOMZ] - OM et objets hétéroclites en décharge contrôlée
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS 21/05/1975
 
Accidents :  
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport
01/01/1111 *
 
Commentaire(s) : 21/05/1975 : AP autorisation - DOM contrôlée

6 - Utilisations et projets

Surface totale : 18.45 (en ha)
Commentaire : surface en 1975

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Préf. 78 - Archives vivantes

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.