IDF7801470

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	24/10/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PERINET AUTOS (SOCIETE)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01822XS019 BRGM
Commentaire :	Siège sur place en 1998

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Vallée d'Ormoy
Code INSEE :	78466
Commune principale :	ORGEVAL (78466)
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VERSAILLES 182 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2214 ET - VERSAILLES (2) 1/25000 1995 Oui situation 1/5000 1998 Oui IGN 2214 OUEST - AUBERGENVILLE 1/25000 1989 Ne sais pas cadastre 1/2000 1998 Oui masse 1/500 1998 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. GRASSETTO 01/01/1998 Personne physique ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ORGEVAL - "Les Bruyères" 01/01/1998 1/5000 B 823 ORGEVAL - "Les Bruyères" 01/01/1998 1/5000 ZC 49 ORGEVAL - "La Vallée d'Ormoy" 01/01/1998 1/5000 B 885, 886
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1970
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1970 Autorisation 1er groupe [FERDEP] - 3,5 m3 huiles usagées en 1 RA - 200 l solvant pour le nettoyage des pièces détachées
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE PERINET AUTOS 01/01/1970
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	1970 : installation 10/04/1980 : AP autorisation 1998 : effectif = 5 personnes D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.3 (en ha)
Code POS :	?
Commentaire :	surface en 1998 D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur PERINET AUTOS (SOCIETE) Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 78
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.