IDF9100364

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	10/12/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) QUILLERY, Sté NATIONALE DE CONSTRUCTION
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 94- SAINT-MAUR; Quatre septembre, 12 avenue du 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02572S021 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 48 rue commune de Paris de la, ex route de Marolles - D133
Localisation :	Maison Neuve, ZI de la
Code INSEE :	91103
Commune principale :	BRETIGNY-SUR-ORGE (91103)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 597,250 597,248 648,319 595,647 Y (m) 98,820 2,399,041 6,832,433 2,401,756 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ETAMPES 257 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2315 OT PALAISEAU - ARPAJON 1/25000 1992 Ne sais pas Situation 1/5000 1980 Ne sais pas Plan d'ensemble 1/250 1980 Ne sais pas
Commentaire(s) :	"48?" A l'angle de la D133 et de la rue de la desserte industrielle (ex CR N°50)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1980 F 52
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	13/06/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier C23.6 03/03/1971 13/06/2000 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral = BTP 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 03/03/1971 13/06/2000 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1 RS de 15m3 de FOD + 1 RS de 10 m3 de GO + 1RS de 3m3 de SCA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) QUILLERY 01/01/1980 13/06/2000
Commentaire(s) :	RD du 24/01/1980 : construction d'un bâtiment à usage industriel (atelier de serrurerie). Il s'agit, en fait, d'une extension de leurs ateliers déjà existants déclarés en 3 ème classe. RD du 03/03/1971 de la Préfecture de l'Essonne. Enquête préfecture du 13/06/2000: activité terminée.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Beauce
Code du système aquifère :	025a
Nom du système aquifère :	BEAUCE / BASSIN DE L'ORGE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE Essonne
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.