IDF9102228

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	16/12/1998
Nom(s) usuel(s) :	Cokéfaction, dépôt de ferrailles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) START, ex SPIE-CAPAG (Sté PARISIENNE POUR L'INDUSTRIE ELECTRIQUE), ex SPIE-BATIGNOLLES, ex VIVIEN, ex SPIE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 13- LANCON-DE-PROVENCE; Riou, Quartier - RN 13 (START en 1988) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02572S032 BRGM
Commentaire :	SS de SPIE-CAPAG en 1989 : 10, av. de l'Entreprise - CERGY-PONTOISE, en 86 : 33, quai de Dion Bouton - PUTEAUX. SS de VIVIEN en 1973 : 29, rue Marceau - IVRY

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue Gare de la, ex CV2
Code INSEE :	91376
Commune principale :	MAROLLES-EN-HUREPOIX (91376)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 596,718 596,716 647,767 Y (m) 96,414 2,396,634 6,830,033
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ETAMPES 257 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2316 ET "Milly-la-Forêt..." 1/25000 1992 Ne sais pas Situation 1/5000 1973 Ne sais pas Masse 2 1/500 1973 Ne sais pas Masse 1 ? 1987 Ne sais pas
Commentaire(s) :	"1-3 ou 14"

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SNCF 01/01/1973 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1973 A 45 - 47 - 49 (dépôt de ferrailles)
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	13/06/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Cokéfaction (cokerie, distillation de goudron, traitement des eaux ammoniacales) C19.10Z 01/01/1111 12/12/1989 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration SPIE-CAPAG: CIREA autorisation du 27/2/74, RD 3/3/77, CIREA autorisation du 29/5/85, AP autorisation du 16/5/86; SART: RD succession du 11/12/87; CIREA autorisation du 8/2/88, RD cessation activité du 12/12/89, CIREA annulation d'autorisation du 11/10/91 1974: < 100 Ci gr.2 sous forme spéciale; 1985: rad. s. scellées - 18,52 Bq (500 Ci) d'iradium 192 sous forme spéciale (en Stockage de gammagraphie); 1988: rad. s. scellées 18 TBq (sous forme spéciale - gammagraphies sur chantiers extérieurs et dans Ets. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1112 13/06/2000 Déclaration 1er groupe SPIE-CAPAG : RD du 03/03/1977 Carburant. 3 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 01/01/1113 13/06/2000 Déclaration SPIE-CAPAG : RD du 03/03/1977 4 Compression, réfrigération D35.45Z 01/01/1114 13/06/2000 Déclaration 3ième groupe SPIE-CAPAG : RD du 03/03/1977 Compression d'air. 5 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/01/1115 13/06/2000 Déclaration 3ième groupe SPIE : RD du 25/03/1969 ; SPIE-CAPAG : RD du 03/03/1977 DGCL - 1977 : dépôt oxygène liquide. 6 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1116 13/06/2000 Autorisation 1er groupe Sté VIVIEN : AP autorisation du 13/03/1973 Dépôt, triage et emballage de ferraille.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SPIE 01/01/1932 START 11/12/1987 13/06/2000 SPIE-BATIGNOLLES SPIE-CAPAG 11/12/1987 VIVIEN
Commentaire(s) :	Sté SPIE-CAPAG : APMD du 07/02/1985 de régulariser. Sté SPIE-CAPAG : APMD du 16/09/1983 de régulariser. Sté SPIE-CPAG : RD du 03/03/1977 : transfert de l'atelier de gammagraphie dans nouveau bât. Sté-S.A. SPIE-BATIGNOLLES, 1973 : Etudes, façonnage et montage de tuyauteries tous diamètres. 1973 : installation à l'ouest du site de la Sté-S.A. SPIE-BATIGNOLLES. 1961 : Sté SPIE en activité. SPIE : rapport RG du 23/06/1958 - service Canalisations Souterraines. Vers 1957 : construction de bât. industriels pour la réparation de matériel et d'engins de terrassement. 1932 : Installation de la Sté SPIE à Marolles. Enquête préfecture du 13/06/2000: activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.81 (en ha)
Commentaire :	Surface totale en 1973 (dépôt de ferrailles). Ets SPIE : effectif = 40 ouvriers + 6 employés en 1958.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Beauce
Code du système aquifère :	025a
Nom du système aquifère :	BEAUCE / BASSIN DE L'ORGE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE Essonne AD91-997W56 AD91-978W87 AD91-1200W50 AD91-1012W96
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.