IDF9103292

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	15/02/1999
Nom(s) usuel(s) :	Service voierie (assainissement, gestion des déchets)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PSE (Parachini Service Environnement) + EPEE (Exploitation des Plates-formes Ecologiques de l'essonne)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 91- CORBEIL-ESSONNES; Raynaud, 1 rue Fernand (PSE en 1996) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02573S022 BRGM
Commentaire :	SS EPEE en 1996: 91- VERT-LE-GRAND; butte de Montaubert

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Cimetière aux Chevaux (au nord de la DOM de Brazeux + nord-est)
Code INSEE :	91648
Commune principale :	VERT-LE-GRAND (91648)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 604,006 604,007 655,072 Y (m) 98,682 2,398,903 6,832,239
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ETAMPES 257 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Situation (déchetterie) ? 1995 Ne sais pas Situation 1/20000 1993 Ne sais pas Masse 1 1/200 1995 Ne sais pas Masse 2 1/200 1993 Ne sais pas IGN 2315 OT ARPAJON - PALAISEAU 1/25000 1992 Ne sais pas
Commentaire(s) :	(alt. 80 à 81 m NGF)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1995 B 10 p 01/01/1995 B 185 - 186 - 21 - 22
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe Sté Sté PSE : DRIRE 91 Transit et incinération d'OM - de déchets industriels assimilables à des résidus urbains provenant d'installations classées. 2 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1112 Autorisation 1er groupe Sté PSE : DRIRE 91 Stockage et activité de récupération de déchets de métaux. 3 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1113 1er groupe Sté EPEE : RD du 16/01/1996 ; Sté PSE : DRIRE 91 Dépôt OM, de papiers usés ou souillés - broyage, concassage, criblage de produits minéraux artificiels (650 KW). 4 Stockage de charbon V89.02Z 01/01/1114 Autorisation 3ième groupe Sté PSE : DRIRE 91 Dépôt de charbon ou de carbone à l'état finement divisé. 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1115 1er groupe Sté PSE : DRIRE 91 70 m3 fuel lourd - il est prévu d'ajouter 50 m3 FOD en 1 RS double paoi. 6 Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z ) E38.32Z 01/01/1116 Déclaration 3ième groupe Sté PSE : DRIRE 91 Dépôt ou atelier de triage de matières usagées à base de caoutchouc. 7 Collecte et traitement des eaux usées E37 01/01/1117 Déclaration Sté PSE : DRIRE 91 Stockage de matières, produits ou substances combustibles, toxiques ou exploxibles dans des entrepôts couverts. 8 Captage, traitement et distribution d'eau E36 01/01/1118 Déclaration Sté PSE : DRIRE 91 Ouvrage de prélèvement dans une nappe souterraine.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) EPEE PSE
Commentaire(s) :	Sté PSE : Dépôt ou atelier de triage de chiffons usagés ou souillés, déchets industriels assimilables à des résidus urbains provenant d'installations classées (transit et incinération : 12000 T/an), stockage et activité de récupération de déchets de métaux, stockage des résidus de l'incinération (mâchefers, cendres), stockage et traitement des OM), dépôt de papiers usés ou souillés (100 T), dépôt de charbon ou carbone (5 T.), broyage, conacssage, criblage de produits minéraux artificiels, dépôt ou atelier de triage de matières usagées à base de caoutchouc (50 m3), dépôt de LI (70 m3), stockage de matières, produits ou substances combustibles, toxiques ou explosives dans les entrepôts couverts, dépôt de bois, papiers, cartons ou matériaux combustibles analogues (1200 m3). Sté EPEE: Exploitation des Plates-formes Ecologiques de l'essonne Enquête préfecture du 13/06/2000: activité confirmée.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

7 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Beauce
Code du système aquifère :	025a
Nom du système aquifère :	BEAUCE / BASSIN DE L'ORGE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE ESSONNE
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.