IDF9200496

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	14/06/2004
Nom(s) usuel(s) :	Papeterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Smurfit Socar (Papeterie de la Seine)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée R 1999 AESN R 1992 AESN
Commentaire :	Modification suite à enquête mairie.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/08/2005 Oui 23/12/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 109 avenue Commune de Paris (de la)
Code INSEE :	92050
Commune principale :	NANTERRE (92050)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,164 590,163 641,533 590,252 Y (m) 2,434,047 2,434,046 6,867,474 2,433,921 Préc.XY Mètre     numéro
Commentaire(s) :	Autre site : 161 avenue de la République ???

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1992
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/01/1111 01/01/1111 1er groupe Enquête mairie 2005 2 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 01/01/1111 01/01/1111 3ième groupe Enquête mairie 2005 3 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1111 01/01/1111 1er groupe Enquête mairie 2005 4 Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z ) E38.32Z 01/01/1111 01/01/1111 3ième groupe Enquête mairie 2005 Dépôt de papier usés ou souillés 5 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 01/01/1111 1er groupe Enquête mairie 2005 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 01/01/1111 1er groupe Enquête mairie 2005 7 Industrie du papier et du carton ; édition et imprimerie C17 01/01/1992 01/01/1111 Autre AESN
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Papeterie de la Seine Smurfit-Socar 01/01/1992
Commentaire(s) :	Source d'information de l'état d'occupation actuel du site : Enquête mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	Uf

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur -

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AESN
Autre(s) source(s) :	Enquête mairie 2005 + Archives préfectorales des Hauts de Seine Pref-92 n° 4623/A

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.