Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

IDF

Date de création de la fiche : (*)

05/06/2002

Nom(s) usuel(s) :

Photogravure

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Clairbois

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
Autorisation	DRIRE, ICPE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	17/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
13	bis	avenue	Paul Bejot

Code INSEE :

95052

Commune principale :

BEAUMONT-SUR-OISE (95052)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	596,382	596,381	647,965	596,365
Y (m)	2,460,169	2,460,168	6,893,527	2,460,224
Préc.XY				rue

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Clairbois	05/04/1988	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

05/04/1988

Date de fin d'activité : (*)

31/12/1996

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Imprimerie et services annexes (y compris reliure, photogravure,...)	C18.1	05/04/1988	31/12/1996	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	DRIRE ICPE 2002. . Enquête Préfecture du 17/07/2002	Photogravure
2	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	05/04/1988	31/12/1996	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Pref_95, fichier papier. Enquête Préfecture du 17/07/2002	Liquides Halogénés

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Clairbois	05/04/1988	31/12/1996

Commentaire(s) :

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain résidentiel

Captage AEP :

Oui

Distance captage AEP :

999

Substratum :

Calcaire tendre/Craie

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)	499	Information IAURIF, 2003
Habitation	499	Information IAURIF, 2003

Nom de la nappe :

Code du système aquifère :

011b

Nom du système aquifère :

THELLE (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 95, base de données ICPE, avril 2002,
Préfecture du Val d'Oise.
Enquête Préfecture du 17/07/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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