IDF9500951

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	26/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Atelier mécanique
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Gogry ETS
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	95052
Commune principale :	BEAUMONT-SUR-OISE (95052)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 596,757 596,756 648,343 Y (m) 2,460,455 2,460,454 6,893,810

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	30/11/1981
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 30/11/1981 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Pref_95, fichier papier. Enquête Préfecture du 17/07/2002 2 Décolletage C25.62A 30/11/1981 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Pref_95, fichier papier. Enquête Préfecture du 17/07/2002
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Gogry ETS 30/11/1981

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Gogry ETS Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	999
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) 499 Information IAURIF, 2003
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture du Val d'Oise. Enquête Préfecture du 17/07/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.