LIM2300267

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	11/12/2007
Nom(s) usuel(s) :	depot de liquides inflammables
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/10/2007
Commentaire :	Cuve de carburant à l'usage pour une capacité de 22m3.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 31/08/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	zone artisanale de Champailler
Code INSEE :	23106
Commune principale :	LEPAUD (23106)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 603,134 603,134 652,008 Y (m) 2,137,763 2,137,762 6,571,316 Préc.XY Décamètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MICHEL RAYET 01/01/1997 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1997 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur MICHEL RAYET Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type de nappe :	LIBRE
Nom de la nappe :	GNEISS D'AUBUSSON A L'OUEST DU CHER
Code du système aquifère :	611p
Nom du système aquifère :	GNEISS D'AUBUSSON A L'OUEST DU CHER

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

Nom	Origine	Type	Ordre
−		Image	46

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE LIMOUSIN

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.