LOR5400050

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Carrières
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Rhône-Poulenc
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0229-3X-S001 BRGM 96 p 164 EPML

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/06/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54584
Commune principale :	VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 866,941 866,941 918,023 Y (m) 2,422,466 2,422,465 6,853,551
Altitude (m) :	219
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TOUL 229 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Toul 3 n° 3315 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 10km Nord de Toul. Unité géographique : vallée de la Moselle. Accès par voies départementales et vicinales.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Rhône-Poulenc (La Madeleine) Entreprise privée ou son représentant
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Rhône-Poulenc

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	15 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Zone d'emploi : 10km Nord de Toul. Unité géographique : vallée de la Moselle. Moyen impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02293X0121
Distance captage AEP :	400
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Bajocien moyen
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	207
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / CALCAIRES DU DOGGER
Coefficient de perméabilité :	10
référence étude :	ENSG 272-54-9-80
Profondeur minimale :	15
Commentaire(s) :	Ce captage alimente le syndicat de Villey St Etienne et Jaillon.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.