LOR5402047

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Concession de sel
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Les soudières Réunies (SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (ss 5, rue Hoche PARIS 8e) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2047 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 31/10/2006 Oui 09/07/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	Lenoncourt Lieu-dits "Le haut des Pierres" "Le fond de la Vache".
Code INSEE :	54025
Commune principale :	ART-SUR-MEURTHE (54025)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 890,943 890,943 941,935 Y (m) 2,414,000 2,413,999 6,844,885
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 6
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 54311 LENONCOURT

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Art sur Meurthe W 21/138/141/11/13 Lenoncourt ZH 68/76
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/04/1968
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production de sel B08.93Z 01/04/1968 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W 1586 200
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LES SOUDIERES REUNIES 01/04/1968
Commentaire(s) :	Autorisation d'exploiter par dissolution le sel de la concession d'Art/Meurthe au moyen de 25 sondages situés en partie sur le territoire de la commune de Lenoncourt - Proximité de la Meurthe

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1586 W 200
Chronologie de l'information :	AP 01/04/68
Donnée(s) complémentaire(s) :	Autorisation d'exploiter par dissolution le sel de la concession d'Art/Meurthe au moyen de 25 sondages situés en partie sur le territoire de la commune de LENONCOURT - Proximité de la Meurthe

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.