LOR5500705

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	09/03/2010
Nom(s) usuel(s) :	Station de broyage, concassage et criblage de sable et gravier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA RICHARDMENIL, ex SA MOULET
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ZI d'Heillecourt BP 99, 54183 HEILLECOURT CEDEX, ex Boulevard Citadelle, VERDUN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/08/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3048 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/04/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55505
Commune principale :	THIERVILLE-SUR-MEUSE (55505)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 821,919 821,919 873,422 Y (m) 2,468,004 2,468,003 6,899,445
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VERDUN-SUR-MEUSE 135 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan installation 1/200 1973 Oui Préf. 55 3203

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 01/08/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préf. 55 3203 2 Compression, réfrigération D35.45Z 01/08/1974 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf. 55 3203 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/08/1974 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf. 55 3203 4 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 23/06/1987 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 55 3203
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MOULET SA 01/08/1974 23/06/1987 STE RICHARDMENIL 23/06/1987

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01358X0151
Distance captage AEP :	940
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 270 Cours d'eau 40 la Meuse
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	ALLUVIONS QUATERNAIRES DE LA MEUSE
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	304a
Nom du système aquifère :	MEUSE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 55 3203

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.