LOR5500959

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/04/2010
Nom(s) usuel(s) :	Garage, parc de stationnement
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE MEUSIENNE DE TRANSPORT ET D'AFFRETEMENT CLEVEGONTIER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 32, Avenue Carcano - 52000 COMMERCY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/08/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4052 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/04/2010 Oui 01/06/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55288
Commune principale :	LEROUVILLE (55288)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 835,178 835,178 886,313 Y (m) 2,426,093 2,426,092 6,857,449
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MIHIEL 192 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 1977 Ne sais pas Préf 55 3326

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/03/1978
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 08/03/1978 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3326 Atelier d'entretien et de réparation de véhicules automobiles 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 08/03/1978 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3326 Installation de distribution de carburants. 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/03/1978 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3326 Exploitation d'un RA de GO, quantité = 50 m3.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE MEUSIENNE DE TRANSPORT ET D'AFFRETEMENT CLEVEGONTIER 08/03/1978

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 55 3326

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.