LOR5502445

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	18/05/2010
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE AXIMA NORD, ex BERNARD Jean
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 27, Rue de la Sapinière - BP 1033 54523 LAXOU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3075 BRGM 3124 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/05/2010 Oui 01/06/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55458
Commune principale :	SAINT-JEAN-LES-BUZY (55458)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,292 848,292 899,782 Y (m) 2,468,532 2,468,531 6,899,747
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ETAIN 136 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/25000 1993 Oui Préf 55 3997, Préf 55 3646

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/10/1986
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 31/10/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3997, Préf 55 3646 Autorisation pour l'exploitation d'une centrale d'enrobage au bitume de matériaux routiers. 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 31/10/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3997, Préf 55 3646 Installation de combustion, chauffage 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/10/1986 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3997, Préf 55 3646 Exploitation d'un DLI, quantité = 220 m3 4 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 14/06/2001 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3997, Préf 55 3646 Installation et exploitation d'une centrale d'enrobage 5 Compression, réfrigération D35.45Z 14/06/2001 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3997, Préf 55 3646 Compression d'air 6 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 14/06/2001 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3997, Préf 55 3646 distribution de carburants 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 14/06/2001 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3997, Préf 55 3646 Exploitation d'un DLI, quantité = 14 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BERNARD Jean 31/10/1986 SOCIETE AXIMA NORD 14/06/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 55 3997, Préf 55 3646

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.