LOR5502574

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	08/06/2010
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DTP TERRASSEMENT, ex STE PERTUY
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 56, Rue Houdart - 95700 ROISSY EN FRANCE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3107 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 19/01/2009 MAIRIE Oui 08/06/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55501
Commune principale :	STAINVILLE (55501)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 810,754 810,754 861,781 Y (m) 2,411,585 2,411,584 6,843,160
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-LE-DUC 227 6

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle STAINVILLe ZD 22 p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 28/11/1995 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 55 3849 Mise en service, installation concassage, criblage de pierres calcaires
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) STE PERTUY 28/11/1995
Commentaire(s) :	Information DRIRE : en fonctionnement

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 55 3849

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.