Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LOR

Date de création de la fiche : (*)

27/10/2008

Nom(s) usuel(s) :

Scierie-parqueterie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LEMOINE, ex BG ALLIANCE, ex Ets LEMOINE et Cie SA

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
ex 65 Rue de la Gare - 88260 DARNEY, Ex 65 chemin de Failloux 88000 EPINAL	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
5923	BRGM
3090	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	16/04/2009	Oui	22/05/2009

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
65		rue	de la Gare

Localisation :

Lieu dit "Le Claver"

Code INSEE :

88124

Commune principale :

DARNEY (88124)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	877,035	877,035	927,475
Y (m)	2,348,709	2,348,708	6,779,760

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VITTEL	338	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	-		Oui	AD 88 1190 W 10
Plan de masse	1/500	1971	Oui	AD88_1139W16b, AD 88 1190 W 10

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Ets LEMOINE et Cie	03/07/1972	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
DARNEY				B	369,262,241a,370,233
DARNEY	16/04/2009			OB	709

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

03/07/1972

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation	C16.10A	03/07/1972	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD88_1139W16b	Extension des bâtiments pour contenir du bois.
2	Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation	C16.10A	19/03/1979	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 88 1190 W 10	Extension
3	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries	C16.23Z	19/03/1979	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 88 1190 W 10
4	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries	C16.23Z	25/06/2002	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 88 2305 W 43	Changement d'exploitant
5	Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...	C16.10B	18/09/2002	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 88 2305 W 61	Application de colle sur bois

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Ets LEMOINE et Cie	03/07/1972	25/06/2002
BG ALLIANCE	25/06/2002

6 - Utilisations et projets

Code POS :

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Zone inondable
Cours d'eau		Saône
Habitation

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD88_1139W16b, AD 88 1190 W 10, AD 88 2305 W 43

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LOR8800346