LOR8802765

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	25/04/2009
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de calcaires à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TERRA VOSGES SARL, Ex BEGARD Fernand
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 88350 LIFFOL LE GRAND 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6087A BRGM 6933 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/05/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit Les Lavières
Code INSEE :	88270
Commune principale :	LIFFOL-LE-GRAND (88270)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 842,580 842,580 893,253 Y (m) 2,372,869 2,372,868 6,804,199
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NEUFCHATEAU 302 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation. 1/25000 Oui AD 88 1467 W 164 Plan de situation 1/25000 Oui AD 88 1467 W 176 Plan parcellaire 1/2000 1978 Oui AD 88 1467 W 176

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LIFFOL-LE-GRAND 04/05/2009 ZL 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 LIFFOL-LE-GRAND 12/10/1973 ZL 4 - 5 LIFFOL-LE-GRAND 08/03/1978 ZL 7-8-9
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1850
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 12/10/1973 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1467 W 164 Carrière de calcaire. 10000 m2, Production annuelle brute : 1590 m3 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 08/03/1978 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1467 W 176 Autorisation d'exploitation de la carrière
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BEGARD Fernand 12/10/1973 TERRA VOSGES SARL 08/03/1978

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1467 W 176, AD 88 1467 W 164

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.