LOR8803664

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	20/08/2009
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCRDE, ex COLAS EST, ex Sté des carrières de l'Ouest Vosgien
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ex Allée des Tilleuls ZI BP 26 54181 HEILLECOURT CEDEX 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7365 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/09/2009 Oui 12/10/2009 DRIRE Oui 04/07/2008

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88401
Commune principale :	ROUVRES-LA-CHETIVE (88401)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 854,282 854,282 904,945 Y (m) 2,372,691 2,372,690 6,803,920
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHATENOIS 303 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait topo 1/25000 Oui AD 88 2218 W 176 Plan d'ensemble 1/1000 Oui AD 88 2218 W 176

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	29/06/2001
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 29/06/2001 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 2218 W 176 160 m3 de bitume 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 29/06/2001 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 2218 W 176 Combustion
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COLAS EST 29/06/2001 SCRDE 12/10/2009
Commentaire(s) :	Information DRIRE : à l'arrêt sous le nom de COLAS. D'après la mairie, en activité sous le nom de SCRDE

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 2218 W 176

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.