LOR8803739

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2009
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SNEV Sté Nouvelle d'Equipement du Valtin
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Le haut du Village 88230 LE VALTIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7294 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/09/2009 DRIRE Oui 04/07/2008

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88492
Commune principale :	LE VALTIN (88492)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 949,545 949,545 999,995 Y (m) 2,356,057 2,356,056 6,786,477
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GERARDMER 341 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait topo 1/25000 Oui AD 88 2218 W 86 Plan d'ensemble 1/1000 Oui AD 88 2218 W 86

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LE VALTIN - 10-11-12-14-562
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 27/10/1999 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 2218 W 86 Extension pour 10 ans 2 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 27/10/1999 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 2218 W 86 Extension pour 10 ans
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SNEV 27/10/1999 SNEV. 04/07/2008

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	Nca

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 2218 W 86

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.