LOR8804333

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	18/11/2008
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DECOROM, ex BESSE Jean-Pierre "Fabrique de carcasses de sièges de style"
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6075 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/01/2009 Oui 04/09/2009 DRIRE Oui 05/11/2008

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88321
Commune principale :	NEUFCHATEAU (88321)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 847,451 847,451 898,176 Y (m) 2,379,346 2,379,345 6,810,629
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NEUFCHATEAU 302 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1000 Oui AD 88 1190 W 128 Plan de situation 1/25000 Oui AD 88 1190 W 128

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de meubles et matelas C31.0 08/08/1983 ? 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1190 W 128 Prolongation de six mois, délais imparti pour statuer la demande présentée par BESSE Jean Pierre pour l'obtention d'une autorisation d'ouverture de l'atelier. 2 Fabrication de meubles et matelas C31.0 23/02/1984 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1190 W 128 Ouverture d'un atelier de travail du bois S = environ 1950 m2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BESSE Jean Pierre 23/02/1984

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1190 W 128

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.