MPY0900412

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ROTROU Louis GARAGE AGT FORD / GARAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 29/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	PARIS (RTE DE)
Code INSEE :	09324
Commune principale :	VARILHES (09324)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 543,171 543,170 589,142 Y (m) 1,783,364 1,783,363 6,217,785
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PAMIERS 1057
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2146E 1/25000 2001 Oui PV I4 ? Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/11/1985
Date de fin d'activité : (*)	01/10/2003
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 06/08/2002 01/10/2003 ? IOP=Information orale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BONELLO 19/11/1985 ROTROU L 06/08/2002
Commentaire(s) :	info issue de la VT du 06/08/2002 19/11/1985: rapport d'expertise d'un centre de contrôle pour la visite technique des véhicules;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	LOCAUX 0 LOUER EN 10/2003

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 135W4, PAGES JAUNES 09, VT 08/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.