MPY0902048

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DECHARGE BRUTE / DECHARGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/07/2002
Commentaire :	Site dans une ancienne carrière (terrain communal en partie) en phase de remise en état après exploitation (propriétaire entreprise Mr Marc Sanchez de Lavelanet). Accès interdit par une corde, site géré par nivellement après déversement en tas. Dans une zone, quelques encombrants en petite quantité. Pb : aucun si dépôt d'inertes seulement.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Route D
Code INSEE :	09142
Commune principale :	ILHAT (09142)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 555,391 555,390 601,252 Y (m) 1,771,799 1,771,798 6,206,132
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FOIX 1075
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2147ET 1/25000 2000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Proche de : 300m ; Coteau exploité en Gradin

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Commentaire(s) :	Actuelle ; déversement d'inertes et démolitions

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Dépôts
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	ENQUETE MAIRIE : GRAVATS ET TERRE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	568h
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / CHAINON PLANTAUREL-PECH DE FOIX
Commentaire(s) :	Calcaires

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DOM09 - VT - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.