Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY1200082

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 26/10/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
ROUSSEL INOX STE, CONSTRUCTIONS METALLIQUES, CHAUDRONNERIE, TRAITEMENT DE SURFACE
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 12084
Commune principale : CREISSELS (12084)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 656,732 656,732 703,537
Y (m) 1,898,044 1,898,043 6,331,384
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
MILLAU 935
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PS2 1/25000 Ne sais pas
PS3 1/200000 1996 Ne sais pas
PM1 1/500 1996 Ne sais pas
IGN 2541 O 1/25000 Ne sais pas
PM2 1/200 Ne sais pas
PS1 1/1000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
CREISSELS 01/01/1996 1/1000 FEUILLE 1 5 6
CREISSELS 1/1000 ? 5 6 62 63 64 65
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1111 1er groupe
2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 12/06/1995 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration ACIER INOXYDABLE NUANCE 304 OU 316. AUTRE DCL LE 16/01/97. ANALYSE DES EAUX DE RINCAGE REALISEES PAR LE LARA DE TOULOUSE
3 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 01/01/1997 Déclaration RD=Récépissé de déclaration
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
ROUSSEL INOX STE 12/06/1995

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Non
Substratum : Argile/Marne/Molasse terrigène
Type d'aquifère : Karstique
Code du système aquifère : 141b
Nom du système aquifère : LARZAC / CAUSSE DU LARZAC
Commentaire(s) : CG935 : Marnes feuilletées

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE12D
FT2000
ETUDE D'IMPACT ET ETUDE DE DANGER
PREF12D

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.