MPY1200221

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	13/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COLAS MIDI - MEDITERRANEE STE/ROUTIERE COLAS STE/TOURETTE Marcel, CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD TEMPORAIRE, DLI/STOCKAGE D'EXPLOSIFS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LAUZE (ZI DE LA) - 34430 SAINT JEAN DE VEDAS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	CARRIERE PLO DE L'AVEYRON
Code INSEE :	12196
Commune principale :	RECOULES-PREVINQUIERES (12196)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 650,436 650,436 697,496 Y (m) 1,927,510 1,927,509 6,360,872
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SEVERAC-LE-CHATEAU 885
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2539 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle RECOULES-PREVINQUIERES B 364
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 15/06/1977 Déclaration 1er groupe LES EXPLOSIFS SONT UTILISES RAPIDEMENT 2 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 20/05/1983 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AUTRES DCL LE 21/08/86 : 130 M3, 28/01/94 : 25 M3 EMULSION ET AUTRES AP LE 06/10/87 : 130 M3, 13/06/88 : 130 M3, 10/09/90 : 130 M3 3 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 20/05/1983 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier RA 80 M3 BITUME. AP LE 05/07/83. AUTRES DCL LE 21/08/86, 28/01/94 ET AUTRES AP LE 06/10/87, 13/06/88, 10/09/90, 24/03/95 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/05/1983 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier RA 40 M3 FUEL LOURD ET RA 18 M3 FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TOURETTE Marcel 15/06/1977 ROUTIERE COLAS SOCIETE 20/05/1983 29/10/1986 COLAS MIDI - MEDITERRANEE SOCIETE 29/10/1986
Commentaire(s) :	IO 12-01

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	138
Nom du système aquifère :	SAUVETERRE
Commentaire(s) :	CG885 : Formations de décalcification sur substratum lotharingien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12A DRIRE12D FT2000

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.