MPY1200522

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	11/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BONNAFOUS Jean Luc, DEPOT DE FERRAILLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12078
Commune principale :	LES COSTES-GOZON (12078)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 639,079 639,079 685,830 Y (m) 1,889,349 1,889,348 6,322,847
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REQUISTA 934
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2441 E 1/25000 Ne sais pas PS 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LES-COSTES-GOZON C 204
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 02/06/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 29/10/87 : AP DE MISE EN DEMEURE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BONNAFOUS Jean Luc 02/06/1986
Commentaire(s) :	EN ACTIVITE LE 08/11/96

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	141b
Nom du système aquifère :	LARZAC / CAUSSE DU LARZAC
Commentaire(s) :	CG934 : Argiles bariolées et grès supérieurs

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12F FT2000 VT 03/12/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.