MPY1202869

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	23/07/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CIDEME/CISE/DISTRICT DU GRAND RODEZ, DECHETTERIE ET USINE DE TRAITEMENT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue EMPEREUR (ROUTE DE L') 250 RUEIL MALMAISON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/08/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 122411 ADEME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/08/2001 DRIRE Oui 23/04/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	LOU BURGAS
Code INSEE :	12241
Commune principale :	SAINTE-RADEGONDE (12241)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 624,405 624,405 671,491 Y (m) 1,927,320 1,927,319 6,360,901
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RODEZ 884
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2439 O 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 20/03/1979 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP LE 12/10/1987, LE 7/06/1994, LE 6/12/1995, DCL LE 31/10/1995
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DISTRICT DU GRAND RODEZ 20/03/1979 CISE 07/06/1994

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	SOCLE ET FORMATIONS PRIMAIRES DU ROUERGUE
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS
Commentaire(s) :	CG884 : r1a1 : série détritique inférieure

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF12A VM 08/01
Autre(s) source(s) :	DDASS12

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.