MPY1203305

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	20/07/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SICTOM DES CAUSSES ET DES GORGES DU TARN, DECHARGE CONTROLEE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 122001 ADEME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 23/04/2002 MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12200
Commune principale :	RIVIERE-SUR-TARN (12200)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,751 661,751 708,678 Y (m) 1,913,062 1,913,061 6,346,344

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 16/05/1991 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SICTOM DES CAUSSES ET DES GORGES DU TARN 16/05/1991
Commentaire(s) :	EN ACTIVITE LE 17/08/2001

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF12A FT2000 VM 12-01
Autre(s) source(s) :	DDASS12

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.