MPY3100499

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	28/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AUTOFOUIL SARL, (avant) LOUCHARD Jose / DEPOT DE FERRAILLES ET VEHICULES HOR D'USAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 29/08/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	CD 6
Code INSEE :	31556
Commune principale :	LES TOURREILLES (31556)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 455,529 455,528 501,667 Y (m) 1,791,144 1,791,143 6,226,285
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/1000 1981 Ne sais pas PS 1/2000 1981 Ne sais pas IGN 1846 E 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	10/06/1981
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 10/06/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LOUCHARD Jose 10/06/1981 15/06/1989 AUTOFOUIL 15/06/1989
Commentaire(s) :	AP : 26/11/82 RD DE CHANGEMENT D'EXPLOITANT : 15/06/89

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	CG 1054 : Fu : Alluvions : argiles rubéfiées et galets siliceux hétérométriques (nappe)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE DE SAINT GAUDENS - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES - VT (01/10/02) FT (10/09/2002) : NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.