MPY3101406

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	02/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FTFM LA TOULOUSAINE (STE), (avant) SOGEP/ TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX, APPLICATIONS VERNIS ET PEINTURES, STOCKAGE DE MATIERES PLASTIQUES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	TOULOUSAINE DE TRAITEMENT DE SURFACES

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/09/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	CD N° 16
Code INSEE :	31169
Commune principale :	ESCALQUENS (31169)
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 535,571 Y (m) 1,836,033 Préc.XY       numéro
Commentaire(s) :	BAZIEGE (RTE DE)

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	02/04/1986
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 02/04/1986 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 24/11/1988 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES RD 24/11/88 ABROGE 3 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 24/11/1988 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 4 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 24/11/1988 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOGEP 01/01/1111 14/11/1986 TOULOUSAINE DE TRAITEMENT DE SURFACES 14/11/1986 14/11/1988 FTFM LA TOULOUSAINE (STE) 14/11/1988
Commentaire(s) :	EXTENTIONS OU MODIFICATIONS LES 17/02/00 ET 04/10/00

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE COLOMIERS DECLARATION - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES FICHIER REJET AEAG - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.