MPY3109842

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	14/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VEGEZZI Gino / dépôt d'ordures
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	INCONNU EN MAIRIE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/09/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31026
Commune principale :	AURIAC-SUR-VENDINELLE (31026)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 560,843 560,842 607,220 Y (m) 1,834,338 1,834,337 6,268,553
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1975 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VEGEZZI Gino 01/01/1111
Commentaire(s) :	RD: 01//01/75 / dépôt d'ordures

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	RD: 01//01/75 / dépôt d'ordures

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.