Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

05/03/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MALET / ENROBAGE DE MATERIAUX ROUTIERS (CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
30 AVENUE LARRIEU - 31081 TOULOUSE CEDEX1	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
10622	PREF32
068.03317	DRIRE MPY

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	29/04/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32012

Commune principale :

AUBIET (32012)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	471,844	471,843	518,466
Y (m)	1,851,809	1,851,808	6,286,746
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PS 1	1/25 000		Oui
PLAN PARCELLAIRE	1/25000		Oui

Commentaire(s) :

LOCALISE SUR IGN 1943 O - POINT 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DU LOGEMENT		Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				F5	809
				F5	803 a
				F5	813
				F5	802
				F5	812
				F5	815
				F5	816
				F5	807
				F5	808
				F5	818
				F5	811
				F5	810
				F5	835 b

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

14/10/2002

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	14/10/2002		Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	DRIRE 32	RUBRIQUE ICPE 2521-1 / PRODUIT DONNE EN TONNES

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MALET	14/10/2002

Commentaire(s) :

AP du 05/11/2002
AP du 06/06/2003 et prolongation jusqu'au 05/11/2003 PAR AP

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	7.446 (en ha)
Commentaire :	SUPERFICIE CENTRALE : 3 600 m2 SUPERFICIE AIRE : 16 000 m2 ENQUÊTE MAIRIE : NON RENSEIGNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

FICHIER DRIRE MPY
PREF32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3201065