Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

12/03/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SCUDELLARO PIERRE / MECANIQUE AGRICOLE

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	03/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32188

Commune principale :

LAMOTHE-GOAS (32188)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	456,929	456,928	503,762
Y (m)	1,875,262	1,875,261	6,310,296
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

ENQUETE MAIRIE: SITUATION APPROXIMATIVE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/04/2004

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Mécanique industrielle	C25.62B	01/01/1111	01/04/2004	Déclaration	2ième groupe	?=Origine de la date non connue	FICHIER CCI32
2	Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation	C28.30Z	01/01/1111			2ième groupe		FICHIER CCI32

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SCUDELLARO PIERRE	01/01/1111	01/04/2004

Commentaire(s) :

MACHINES MATERIEL AGRICOLE
ENQUÊTE MAIRIE : CESSATION D'ACTIVITE AU MOIS D' AVRIL - PAS DE REPRISE ACTUELLEMENT

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

FICHIER CCI32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3201149