MPY3201188

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	12/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.E. FOUCHER ET FILS (SARL) / MATERIEL DE TRAITE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/11/2004 Oui 06/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	32256
Commune principale :	MIRANDE (32256)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 443,537 443,536 490,059 Y (m) 1,835,865 1,835,864 6,271,054 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUÊTE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe ?=Origine de la date non connue FICHIER CCI32
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MR Paul FOUCHER 01/01/1111
Commentaire(s) :	FABRICATION INSTALLATION ET REPARATION DE MATERIEL DE TRAITE

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

FICHIER CCI32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.