Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY3202081

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 17/02/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
COMMUNE DE MONTEGUT / STEP
Etat de connaissance : Inventorié
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
32282V002 AEAG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 15/11/2004 Oui 22/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation : MONTEGUT
Code INSEE : 32282
Commune principale : MONTEGUT (32282)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 463,960 463,959 510,588
Y (m) 1,851,443 1,851,442 6,286,445
Préc.XY Mètre      
Commentaire(s) : MONTEGUT

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité
Date de première activité : (*) 01/12/1991
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 01/12/1991 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier FICHIER STEP AEAG 200 Eqhab
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE 01/12/1991
 
Commentaire(s) : ENQUÊTE MAIRIE : ACTIVITE EPISODIQUE SANS REELLE ACTIVITE

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : FICHIER STEP AEAG

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.