Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

17/05/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
STE NOUVELLE DUCLER (2), DUCLER Frères (1) / ATELIER DE MECANIQUE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
12 chemin de Garrabot - ZI en JACCA - 31771 COLOMIERS	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
R0001221	PREF32
R0001220	PREF32

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	06/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32256

Commune principale :

MIRANDE (32256)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	444,570	444,569	491,101
Y (m)	1,837,122	1,837,121	6,272,301
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 1844 O	1/25000	1996	Oui	POINT 91
PM	1/500	1969	Oui	PREF32

Commentaire(s) :

LOCALISE SUR IGN 1844 O - POINT 91

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

24/07/1969

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	01/01/1111	25/05/2000	Déclaration	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier
2	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	24/07/1969		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	PREF32	206 : garage atelier de réparation
3	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	24/07/1969			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF32	stock de produits explosifs

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
DUCLER Frères	24/07/1969	11/02/1992
STE NOUVELLE DUCLER	11/02/1992

Commentaire(s) :

ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS, STOCKAGE D'EXPLOSIFS
DCD 25/05/2000 DEPÔT DE FERRAILLES SANS AUTORISATION ( PV)
DCD 16/02/1988 ANNULATION D' AUTORISATION DE DETENIR ET D' UTILISER DES RADIOELEMENTS ARTIFICIELS

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	ENQUÊTE MAIRIE : NON RENSEIGNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF32
DRIRE32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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