Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

11/06/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
TUILERIE-BRIQUETERIE CAZAUBON / BRIQUETERIE, DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
32450 BOULAUR	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0001888	PREF32
0001889	PREF32

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	17/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32061

Commune principale :

BOULAUR (32061)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	472,477	472,476	519,002
Y (m)	1,840,181	1,840,180	6,275,125
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN SCAN25	1/25000	2001	Ne sais pas	ENQUÊTE MAIRIE
PS	1/2500		Ne sais pas	PREF32

Commentaire(s) :

LOCALISE SUR IGN 1944 O - POINT 230

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

29/12/1972

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)	C23.3	01/01/1111	Déclaration	3ième groupe	?=Origine de la date non connue
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111		1er groupe	?=Origine de la date non connue
3	Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine)	C23.4	29/12/1972	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	PREF32

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
TUILERIE-BRIQUETERIE	02/11/2004

Commentaire(s) :

" FABRIQUE DE PRODUITS CERAMIQUES et CASSERIE DE TERRE "
ENQUÊTE MAIRIE :AP DU 02/11/2004 AUTORISATION D' EXPLOITATION

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3202633