Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

17/05/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
DAULIEU / DEPOT ET DISTRIBUTION DE LIQUIDES INFLAMMABLES, TRANSPORT PUBLIC

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
32110 - NOGARO	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0003445	PREF32
0003444	PREF32

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	09/12/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32296

Commune principale :

NOGARO (32296)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	409,141	409,140	455,950
Y (m)	1,865,924	1,865,923	6,301,363
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PS1	1/10000	1986	Oui	PREF32
IGN SCAN25	1/25000	2001	Ne sais pas	ENQUETE MAIRIE
PM	1/500	1986	Oui	PREF32
PS2	1/2500	1986	Oui	PREF32

Commentaire(s) :

LOCALISE SUR IGN 1642 E - POINT 307

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

22/03/1957

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer	H49.39	01/01/1111	Déclaration	2ième groupe		FICHIER CCI32
2	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	22/03/1957	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	PREF32	1434-1b : distrib. liquides inflammables
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	05/03/1971	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	PREF32	1430- : dépôt de liquides inflam.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
DAULIEU GEORGES	22/03/1957

Commentaire(s) :

188m3 en 1986

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF32
FICHIER CCI32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3202754